2025
Conseil municipal
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Publié le 24/02/2025
Annexe(s)
- Délibération n°2025-001-Convention de mutualisation des services de police municipale SMU et de Vaulnaveys-le-Haut / 1495 ko
- Délibération n°2025-002-Délibération tarifs plancher tarif plafond / 357 ko
- Délibération n°2025-003-Modification des règlements de fonctionnement des crèches / 9758 ko
- Délibération n°2025-004-Budget communal - débat d'orientation budgétaire 2025 / 709 ko
- Délibération n°2025-005-Budget production d'énergie – débat d'orientation budgétaire 2025 / 6537 ko
- Délibération n°2025-006-Budget communal - Fongibilité des crédits budgétaires / 567 ko
- Délibération n°2025-007-Adoption du protocole temps de travail / 5684 ko
- Délibération n°2025-008-Officialisation de l'instauration de la journée de solidarité / 579 ko
- Délibération n°2025-009-Appel à projet du Luiset choix du lauréat / 784 ko
- Délibération n°2025-010-Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales AI 1040 et AI 1042 / 1368 ko