2025
Actes et délibérations
CCAS
Délibérations
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Publié le 22/12/2025
Annexe(s)
- Délibération n°2025-040-Approbation du Procès-Verbal du Conseil d’Administration du 13 novembre 2025 / 377 ko
- Délibération n°2025-041-Adhésion de la résidence Autonomie « Le Belvédère » au Groupement de Coopération Social et Médico-Social de la fédération Hospitalière de France région Auvergne-Rhône-Alpes (GCSMS FHF AURA) concernant le programme « ESMS Numérique » / 557 ko
- Délibération n°2025-042-Tarifs de la Résidence Autonomie à compter du 1er janvier 2026 / 662 ko
- Délibération n°2025-043-Détermination des tarifs de la sortie dans le cadre du dispositif « sortons et sans contraintes ! » du jeudi 5 mars 2026 à le MC2 de Grenoble / 492 ko
- Délibération n°2025-044-Ajustement des provisions pour créances douteuses et/ou contentieuses – Budget principal du CCAS - Exercice 2025 / 588 ko
- Délibération n°2025-045-Ajustement des provisions pour créances douteuses et/ou contentieuses – Budget annexe de la résidence Autonomie - Exercice 2025 / 588 ko
- Délibération n°2025-046-Débat d’Orientation Budgétaire 2026 – Budget principal du CCAS / 512 ko
- Délibération n°2025-047-Débat d’Orientation Budgétaire 2026 – Budget Annexe de la Résidence Autonomie / 495 ko
- Délibération n°2025-048-Création et suppression d’un emploi dans le cadre d’un avancement de grade de l’année 2025 / 481 ko
- Délibération n°2025-049-Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents du Centre Communal d’Action Sociale / 762 ko
- Délibération n°2025-050-Augmentation de la participation employeur à la complémentaire santé des agents du Centre Communal d’Action Sociale / 602 ko
- Annexe aux délibérations n°2025-46 et n°2025-47 - Rapport d'orientation budgétaire / 1253 ko