2025
Actes et délibérations
Conseil municipal
Délibérations
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Publié le 22/12/2025
Annexe(s)
- Délibération n°2025-093-Communication du rapport public thématique portant sur « l'accueil des élèves dans les écoles primaires publiques en Auvergne-Rhône-Alpes » de la Chambre Régionale des Comptes à l'ensemble des membres du Conseil municipal / 20829 ko
- Délibération n°2025-094-Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations et recommandations de la Chambre Régionale des Comptes AURA / 3099 ko
- Délibération n°2025-095-Tarifs des prestations concernant les opérations de déclenchement du Plan d'lntervention de Déclenchement des Avalanches (PIDA) - 2025/2026 / 626 ko
- Délibération n°2025-096-Convention d'occupation du domaine public au profit d'ATC France sur le site de la Coche / 4355 ko
- Délibération n°2025-097-Sollicitation d'une subvention dans le cadre de l'Appel à Projets « Projets communaux énergie et rénovation thermique » 2020 - 2026 pour un projet de chaufferie bois collective / 832 ko
- Délibération n°2025-098-Avenant aux délibérations relatives aux astreintes de viabilité hivernale / 687 ko
- Délibération n°2025-099-Convention de prestation de services de déneigement-salage de la Commune de St Martin d'Uriage pour les trois équipements petite enfance de la Communauté de Communes Le Grésivaudan / 1380 ko
- Délibération n°2025-100-Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2026 - 2029 / 16056 ko
- Délibération n°2025-101-Convention bipartite portant sur la participation financière de la commune de Saint Martin d'Uriage à l'aide au quotient du service périscolaire de la commune de Revel pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 / 1104 ko
- Délibération n°2025-102-Budget communal 2025 - Décision modificative (DM) de crédits n°2025-004 / 1250 ko
- Délibération n°2025-103-Budget Communal - Ouverture anticipée des crédits en dépenses et recettes d'investissement à hauteur d'1/4 des crédits votés au budget 2025, dans l'attente du vote du budget primitif 2026 / 800 ko
- Délibération n°2025-104-Budget Communal - Avance sur les subventions 2026 pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Martin d'Uriage / 656 ko
- Délibération n°2025-105-Tarifs municipaux applicables à compter du 1er janvier 2026 (Droits, redevances, loyers, frais) / 3681 ko
- Délibération n°2025-106-Budget communal - débat d'orientation budgétaire 2026 / 5097 ko
- Délibération n°2025-107-Budget Production d'Énergie - débat d'orientation budgétaire 2026 / 5157 ko
- Délibération n°2025-108-Refacturation du service d'assistance juridique - Société SVP / 661 ko
- Délibération n°2025-109-Souscription à l'option coffre-fort numérique du SITPI / 622 ko
- Délibération n°2025-110-Augmentation de la participation employeur à la complémentaire santé / 655 ko
- Délibération n°2025-111-Créations et suppressions d'emplois dans le cadre des avancements de grade de l'année 2025 / 576 ko
- Délibération n°2025-112-Création - suppression d'emploi permanent dans le cadre d'un changement de filière / 552 ko
- Délibération n°2025-113-Suppression d'un emploi permanent de responsable des accueils périscolaires à l'école des Petites Maisons / 549 ko
- Délibération n°2025-114-Instauration d'une indemnité forfaitaire annuelle pour le remboursement des frais de déplacements des fonctions itinérantes / 1100 ko
- Délibération n°2025-115-Dépôt d5autorisation d)urbanisme pour des travaux sur un bâtiment communal / 676 ko
- Délibération n°2025-116-Modification de la promesse de vente à Pic Réalisations pour la réalisation d'un programme immobilier sur les terrains du Luiset / 5449 ko
- Délibération n°2025-117-Avenant au bail professionnel avec la SCM Lorcatane, concernant les locaux situés 95 route de Chamrousse d'une surface de 90 m2 / 2129 ko