2026
Conseil municipal
Délibérations
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Publié le 27/05/2026
Annexe(s)
- DEL n°2026-053 - Création de comités consultatifs / 743 ko
- DEL n°2026-054 - Constitution d'un groupement de commande permanent entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Martin d'Uriage / 707 ko
- DEL n°2026-055 - Modification de la délibération 2025-054 du 27.06.2025 portant sur le transfert des équipements de la petite enfance à la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG) / 923 ko
- DEL n°2026-056 -Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan / 648 ko
- DEL n°2026-057 - Ferme de Loutas - Avenant n°3 du bail rural conclu avec l'EARL FADOLI / 501 ko
- DEL n°2026-058 - Lancement d'un marché public de services pour la gestion et l'animation du service jeunesse / 758 ko
- DEL n°2026-059 - Approbation du Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) du groupe scolaire des Petites Maisons / 626 ko
- DEL n°2026-060 - Règlement budgétaire et financier M57 et M4 Budget COMMUNE et PROD ENERGIE / 697 ko
- DEL n°2026-061 - Régularisation des attributions de compensation (AC) auprès de la CCLG (Communauté de Communes Le Grésivaudan) / 975 ko
- DEL n°2026-062 - Budget communal 2026 - Décision modificative (DM) de crédits n°2026-001 / 1048 ko
- DEL n°2026-063 - Transformation d'un emploi permanent d'ETAPS en emploi de rédacteur principal 2e classe à temps complet / 745 ko
- DEL n°2026-064 - Attribution d'un mandat spécial à Marieke BUNTINX en vue de sa participation au Congrès de l'ANETT et aux rencontres du thermalisme en 2026 / 793 ko
- ANNEXE DEL n°2026-062 - Budget communal 2026 - Décision modificative (DM) de crédits n°2026-001 / 124 ko
- ANNEXE DEL n°2026-059 - Approbation du Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) du groupe scolaire des Petites Maisons / 518 ko
- ANNEXE DEL n°2026-060 - Règlement budgétaire et financier / 841 ko