2025
Actes et délibérations
Conseil municipal
Délibérations
PDF
Publié le 30/09/2025
Annexe(s)
- Délibération n°2025-073 - Subvention exceptionnelle à l'association Ludosphère / 626 ko
- Délibération n°2025-074 - Budget communal 2025 - Décision modificative (DM) de crédits n°2025-002 / 1537 ko
- Délibération n°2025-075 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal pour l'acquisition des terrains agricoles du tènement Tixier au Sonnant / 1005 ko
- Délibération n°2025-076 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal pour l'acquisition des terrains forestiers du tènement Tixier au Sonnant / 1032 ko
- Délibération n°2025-077 - Demande de subvention auprès de la CCLG au titre du fonds de concours pour l'acquisition de la parcelle forestière H 44 / 1670 ko
- Délibération n°2025-078 - Modification de la délibération n°084/2020 relative à l'acquisition d'une bande de terrain située chemin du Moulin auprès de Mme Catherine Guigue / 1222 ko
- Délibération n°2025-079 - Acquisition d'une bande de terrain située chemin des Plantées auprès de M. et Mme Mastromatteo / 1174 ko
- Délibération n°2025-080 - Demande de garantie d'emprunt d'ORSOL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le programme de 14 logements en BRS d'lsère Habitat au 285 route d'Uriage / 11006 ko
- Délibération n°2025-081 - Dépôt d'autorisations d'urbanisme pour des travaux sur des bâtiments communaux / 608 ko
- Délibération n°2025-082 - Élections municipales de mars 2026 - principe de gratuité de la mise à disposition de salles communales aux différentes listes qui se seront constituées / 602 ko