2026
Délibérations
Délibérations
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Publié le 24/09/2026
Annexe(s)
- DEL n°2026-100 - Fixation des tarifs d'occupation des emplacements et adoption du règlement intérieur du marché de Noël / 713 ko
- Annexe DEL n°2026-100 - Règlement intérieur du marché de Noël / 119 ko
- DEL n°2026-101 - Dénomination de la rue Adèle d'Auberjon et du Chemin Pré Rolland / 578 ko
- Annexe DEL n°2026-101 - Dénomination rue Adèle d'Auberjon / 1058 ko
- Annexe DEL n°2026-101 - Dénomination Chemin Pré Rolland / 96 ko
- DEL n°2026-102 - Accord de la commune pour la suppression du cahier des charges du lotissement Clos Fleurs et Neige / 650 ko
- Annexe DEL n°2026-102 - Cahier des charges Lotissement Clos Fleurs et Neige / 2173 ko
- DEL n°2026-103 - Vote du budget supplémentaire 2026 - Commune - modificatif / 1260 ko
- Annexe DEL n°2026-103 - BS2026 / 83 ko
- DEL n°2026-104 - Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032, mise en place par le Centre de Gestion de l'Isère / 838 ko
- Annexe DEL n°2026-104 - Projet de convention protection sociale complémentaire / 130 ko
- DEL n°2026-105 - Désignation d'un référent déontologue et convention d'adhésion au dispositif référent déontologue élus avec le Centre de Gestion de l'Isère / 712 ko
- Annexe DEL n°2026-105 - Projet de convention référent déontologue élus / 124 ko
- DEL n°2026-106 - Créations et suppressions de postes - services techniques / 598 ko
- DEL n°2026-107 - Suppressions de postes / 777 ko
- DEL n°2026-108 - Création et suppression de postes - service ressources humaines / 676 ko
- Annexe DEL n°2026-108 - Tableau des effectifs / 1117 ko
- DEL n°2026-109 - Adoption de la version actualisée du règlement intérieur du conseil municipal / 584 ko
- Annexe DEL n°2026-109 - Règlement intérieur du conseil municipal / 512 ko
- DEL n°2026-110 - Mise en oeuvre des comités consultatifs permanents et extraordinaires / 557 ko
- Annexe DEL n°2026-110 - Règlement intérieur des comités consultatifs permanents et extraordinaires / 72 ko
- DEL n°2026-111 - Demande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter les jeux du Casino d'Uriage / 501 ko
- DEL n°2026-112 - Rupture de la convention entre la commune de Saint-Martin d'Uriage et l'association départementale des Francas de l'Isère / 907 ko
- DEL n°2026-113 - Convention entre la commune de Saint-Martin d'Uriage et l'association Léo Lagrange Centre Est pour la mise en oeuvre d'actions dans le domaine de la jeunesse / 653 ko
- Annexe DEL n°2026-113 - Projet de convention entre la commune de Saint-Martin d'Uriage et l'association Léo Lagrange Centre Est / 205 ko
- DEL n°2026-114 - Approbation d'une convention transitoire avec l'association Les Francas de l'Isère pour la période du 1er au 30 septembre 2026 / 612 ko
- Annexe DEL n°2026-114 - Projet de convention transitoire entre la commune de Saint-Martin d'Uriage et l'association Les Francas de l'Isère pour la période du 1er au 30 septembre 2026 / 118 ko