Par délibération n°096-2023 en date du 20 décembre 2023, le Conseil municipal a approuvé la révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et le schéma directeur des eaux pluviales.

> Consulter la délibération n°096/2023 du 20 décembre 2023 

Lien vers le guichet numérique pour le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme

Consulter le PLU révisé le 20 décembre 2023

Le dossier de la révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme et le schéma directeur des eaux pluviales sont tenus à la disposition du public aux jours et heures d’ouverture du service urbanisme. Ce dossier est également téléchargeable ci-dessous :

0 – Pièces administratives : Délibérations et bilan de la concertation.

1 – Rapport de présentation

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4 – Réglements graphiques :

4-1-1 Réglement graphique partie Sud de la commune

4-1-2 Réglement graphique partie Nord de la commune

4-1-3 Réglement graphique centre de la commune (Le Bourg)

4-2-1 Réglement graphique et risques partie Sud de la commune

4-2-2 Réglement graphique et risques partie Nord de la commune

5 – Réglement écrit

6 – Annexes :

6-1 Annexes écrites (notamment liste des servitudes d’utilité publique, annexes sanitaires, règlement PPRN)

6-2 Plan des réseaux existants eau potable 1-2

6-3 Plan des réseaux existants eau potable 2-2

6-4 Plan du schéma directeur de l’assainissement

6-5 Carte annexe schéma directeur assainissement : aptitudes des sols

6-6 Carte de zonage des eaux pluviales

6-7 Carte des servitudes d’utilité publique

6-8 Plan de Prévention des Risques Naturels : carte aléas 1/10 000 ème

6-9 Plan de Prévention des Risques Naturels : zonage réglementaire partie Est 1/5000 ème

6-10 Plan de Prévention des Risques Naturels : zonage réglementaire partie Ouest 1/5000 ème

6-11 Plan de Prévention des Risques Naturels : zonage réglementaire 1/10 000ème

 

Enquête publique

L’enquête publique conjointe s’est déroulée du 24 avril au 24 mai 2023. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ont été transmises à la commune le 13 juillet 2023.

Ces documents sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an en mairie, aux jours et horaires habituels d’ouverture, ainsi que sur le site internet de la commune.

Les documents à télécharger :