Projet de délibération 041-2024 – Annexe 3 – Auberge des Seiglières – Avenant n°1 au bail commercial Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales
Liste des délibérations – Conseil Municipal du 16 février 2024 Publié le 23 février 202423 février 2024 par Affaires Générales
PV – CM 16 février 2024 – en attente d’approbation Publié le 23 février 202423 février 2024 par Affaires Générales
Ordre du jour – Conseil Municipal – 16 février 2024 Publié le 9 février 20249 février 2024 par Affaires Générales
Dossier préparatoire – CM 16 février 2024 Publié le 9 février 20249 février 2024 par Affaires Générales
Projet DEL 020-2024 Annexe 4-Dossier de diagnostics techniques-APAVE Publié le 9 février 20249 février 2024 par Affaires Générales
Projet DEL 020-2024-Annexe 5-Dossier technique amiante-APAVE Diagnostics Publié le 9 février 20249 février 2024 par Affaires Générales
Projet DEL 020-2024-Annexe 6-Mission de repérage amiante avant travaux-APAVE Publié le 9 février 20249 février 2024 par Affaires Générales
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2023 Publié le 7 juillet 20237 juillet 2023 par Affaires Générales