Délibération 050-2024 -Suppressions et créations de deux emplois Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 051-2024 – Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail de deux emplois Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 052-2024 – Signature d’un contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Annexe Délibération 053-2024 – Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan – avis du Conseil municipal sur le projet arrêté le 25 mars 2024 Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 053-2024 – Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan – avis du Conseil municipal sur le projet arrêté le 25 mars 2024 Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 054-2024 – Délégation du droit de Préemption Urbain au Maire : précisions sur les conditions d’exercice Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Ordre du jour – Conseil municipal du 24 mai 2024 Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Note préparatoire – Conseil municipal du 24 mai 2024 Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Annexe Projet de délibération 044-2024 – Rapport CLECT transfert OTTU Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Annexe Projet de délibération 053-2024 – Contrat type Alcome Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales