Projet de délibération 037-2024 – Annexe 1 – Adoption règlements de fonctionnement – établissements municipaux Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales
Projet de délibération 037-2024 – Annexe 2 – Adoption règlements de fonctionnement – établissements municipaux Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales
Projet de délibération 037-2024 – Annexe 3 – Adoption règlements de fonctionnement – établissements municipaux Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales
Projet de délibération 041-2024 – Annexe 2 – Auberge des Seiglières – Avenant n°1 au bail commercial Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales
Projet de délibération 041-2024 – Annexe 3 – Auberge des Seiglières – Avenant n°1 au bail commercial Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales
Ordre du Jour – Conseil Municipal – 27 mars 2024 Publié le 20 mars 202420 mars 2024 par Affaires Générales
Note préparatoire – Conseil Municipal du 27 mars 2024 Publié le 20 mars 202420 mars 2024 par Affaires Générales
Liste des délibérations – Conseil Municipal du 16 février 2024 Publié le 23 février 202423 février 2024 par Affaires Générales
PV – CM 16 février 2024 – en attente d’approbation Publié le 23 février 202423 février 2024 par Affaires Générales