Liste des délibérations – Conseil Municipal du 05 avril 2024 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 026-2024 – Budget communal – compte de gestion exercice 2023 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 027-2024 – Budget communal – compte administratif exercice 2023 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 028-2024 – Budget communal – reprise définitive des résultats de l’exercice 2023 et affectation au budget primitif 2024 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 029-2024 – Budget communal – budget primitif 2024 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 030-2024 – Budget production énergie – compte de gestion exercice 2023 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 031-2024 – Budget production énergie – compte administratif exercice 2023 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 032-2024 – Budget production énergie – Résultats de l’exercice 2023 et affectation définitive au budget primitif 2024 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 033-2024 – Budget production énergie – budget primitif 2024 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 034-2024 – Convention de partenariat dans le cadre du marché réservé – « entretiens des espaces publics communaux » sur le territoire du Grésivaudan Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales