Actes réglementaires et délibérations
2026
Délibérations
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Publié le 13/05/2026
Annexe(s)
- Dossier préparatoire - CM 2026-05-20 / 2991ko
- Projet de délibération 2026-059_Annexe_PPMS / 504ko
- Projet de délibération 2026-060_Annexe_Règlement budgétaire et financier / 1038ko
- PV 2026-02-04 en attente d'approbation / 258ko
- PV 2026-03-28 signé en attente d'approbation / 428ko
- PV 2026-04-10 signé en attente d'approbation / 3669ko
Délibérations
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Publié le 15/04/2026
Annexe(s)
- Délibération n°2026-028 - Délégations du Conseil municipal au maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) / 1702ko
- Délibération n°2026-029 - Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales / 664ko
- Délibération n°2026-030 - Désignation des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) / 732ko
- Délibération n°2026-031 - Désignation d'un correspondant incendie et secours / 607ko
- Délibération n°2026-032 - Désignation d'un correspondant défense / 602ko
- Délibération n°2026-033 - Désignation d'un correspondant sécurité routière / 593ko
- Délibération n°2026-034 - Désignation du représentant élu titulaire au sein de la SEM-PFI (Pompes Funèbres Intercommunales) de la région Grenobloise / 597ko
- Délibération n°2026-035 - Désignation du représentant au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage / 558ko
- Délibération n°2026-036 - Délibération du Conseil municipal fixant le nombre d'administrateurs de Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour la durée du mandat / 779ko
- Délibération n°2026-037 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) / 845ko
- Délibération n°2026-038 - Adhésion à l'association Espace Belledonne et désignation des délégués représentant la commune / 576ko
- Délibération n°2026-039 - Adhésion à l'association des Communes Forestières (COFOR) et désignation des représentants titulaire et suppléant / 615ko
- Délibération n°2026-040 - Désignation du représentant local à l'Association de Développement de l'Agriculture en Belledonne (ADABEL) / 624ko
- Délibération n°2026-041 - Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38 (Territoire d'Énergie Isère) / 576ko
- Délibération n°2026-042 - Désignation du représentant à la Société par Actions Simplifiées (SAS) Centrales Villageoise du Grésivaudan (Grési21) / 555ko
- Délibération n°2026-043 - Désignation du représentant local au sein de l'Association pour une Gestion Durable de l'Énergie (AGEDEN) / 579ko
- Délibération n°2026-044 - Désignation des délégués représentant la commune au comité de site de l'Espace Naturel Sensible du Marais des Seiglières et Marais Chauds / 664ko
- Délibération n°2026-045 - Désignation des représentants aux Conseils des écoles publiques / 586ko
- Délibération n°2026-046 - Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et fixation des conditions de dépôt des listes / 1110ko
- Délibération n°2026-047 - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) / 1049ko
- Délibération n°2026-048 - Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) / 1015ko
- Délibération n°2026-049 - Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Élection du vice-président et proposition des membres / 1117ko
- Délibération n°2026-050 - Désignation des élus représentants au Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques (SITPI) / 653ko
- Délibération n°2026-051 - Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux / 1121ko
- Délibération n°2026-052 - Majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints / 759ko
Délibérations
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Publié le 03/04/2026
Annexe(s)
Délibérations
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Publié le 30/03/2026
Annexe(s)
- Délibération n°2026-023 - Installation des conseillers municipaux / 942ko
- Délibération n°2026-024 - Élection du Maire / 2687ko
- Délibération n°2026-025 - Détermination du nombre d'adjoints au Maire / 559ko
- Délibération n°2026-026 - Élection des Adjoints au Maire / 3480ko
- Délibération n°2026-027 - Lecture et diffusion de la charte de l'élu local / 4762ko
Délibérations
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Publié le 24/03/2026
Délibérations
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Publié le 16/02/2026
Annexe(s)
- Délibération n°2026-001-Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 16 décembre 2025 / 364ko
- Délibération n°2026-002-Adhésion et cotisation 2026 à l'Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) / 439ko
- Délibération n°2026-003-Adhésion et cotisation 2026 à l'Union Départemental des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS) de l'lsère / 527ko
- Délibération n°2026-004-Adhésion et cotisation 2026 à la banque alimentaire de l'lsère / 382ko
- Délibération n°2026-005-Tarifs de la sortie seniors du jeudi 11 juin 2026 / 500ko
- Délibération n°2026-006-Vote du budget primitif 2026-Budget principal du Centre Communal d'Action Sociale / 468ko
- Annexe à la délibération n°2026-006-Vote du budget primitif 2026-Budget principal du Centre Communal d'Action Sociale / 405ko
- Signatures-délibération n°2026-006-Vote du budget primitif 2026-Budget principal du Centre Communal d'Action Sociale / 293ko
- Délibération n°2026-007-Vote du budget primitif 2026-Budget annexe de la Résidence Autonomie / 528ko
- Annexe à la délibération n°2026-007-Vote du budget primitif 2026-Budget annexe de la Résidence Autonomie / 383ko
- Signatures-délibération n°2026-007-Vote du budget primitif 2026-Budget annexe de la Résidence Autonomie / 302ko
- Délibération n°2026-008-Budget principal du CCAS-Fongibilité des crédits dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 / 536ko
- Délibération n°2026-009-Subventions 2026 aux associations sociales / 558ko
- Délibération n°2026-010-Renouvellement de l'adhésion à l'ONG SOS Méditerranée et attribution d'une subvention 2026 / 659ko
- Délibération n°2026-011-Recrutement de vacataires pour la Résidence Autonomie / 791ko
- Délibération n°2026-012-Création d'un emploi dans le cadre d'une promotion interne 2026 / 518ko
- Délibération n°2026-013-Instauration de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) / 990ko