Actes réglementaires et délibérations
2025
Administration générale
pdf
Publié le 12/11/2025
Conseil municipal
pdf
Publié le 06/11/2025
Délibérations
pdf
Publié le 30/09/2025
Annexe(s)
- Délibération n°2025-073 - Subvention exceptionnelle à l'association Ludosphère / 626ko
- Délibération n°2025-074 - Budget communal 2025 - Décision modificative (DM) de crédits n°2025-002 / 1537ko
- Délibération n°2025-075 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal pour l'acquisition des terrains agricoles du tènement Tixier au Sonnant / 1005ko
- Délibération n°2025-076 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal pour l'acquisition des terrains forestiers du tènement Tixier au Sonnant / 1032ko
- Délibération n°2025-077 - Demande de subvention auprès de la CCLG au titre du fonds de concours pour l'acquisition de la parcelle forestière H 44 / 1670ko
- Délibération n°2025-078 - Modification de la délibération n°084/2020 relative à l'acquisition d'une bande de terrain située chemin du Moulin auprès de Mme Catherine Guigue / 1222ko
- Délibération n°2025-079 - Acquisition d'une bande de terrain située chemin des Plantées auprès de M. et Mme Mastromatteo / 1174ko
- Délibération n°2025-080 - Demande de garantie d'emprunt d'ORSOL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le programme de 14 logements en BRS d'lsère Habitat au 285 route d'Uriage / 11006ko
- Délibération n°2025-081 - Dépôt d'autorisations d'urbanisme pour des travaux sur des bâtiments communaux / 608ko
- Délibération n°2025-082 - Élections municipales de mars 2026 - principe de gratuité de la mise à disposition de salles communales aux différentes listes qui se seront constituées / 602ko
Conseil municipal
pdf
Publié le 18/09/2025
Délibérations
pdf
Publié le 04/09/2025
Annexe(s)
- Délibération n°2025-063 - Transfert de compétence : funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet / 1734ko
- Délibération n°2025-064 - Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz / 1749ko
- Délibération n°2025-065 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal pour l’installation de chambres froides à la ferme du Loutas / 857ko
- Délibération n°2025-066 - Extension de la liste des tarifs municipaux d’occupation du domaine public pour le stationnement de véhicules en autopartage / 676ko
- Délibération n°2025-067 - Suppression d’emplois suite au transfert de compétence de l’autorité organisatrice des accueils du jeune enfant / 964ko
- Délibération n°2025-068 - Création d’un emploi permanent de responsable des accueils périscolaires au grade d’animateur principal de 1ère classe / 660ko
- Délibération n°2025-069 - Signature d’une convention de partenariat avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour l’accueil des jeunes enfants porteurs de handicap au sein du Jardin d’Enfants / 1258ko
- Délibération n°2025-070 - Exercice du droit de préemption du code forestier pour l’acquisition de terrains au Sonnant : parcelles AB n°138 – AB n°140 – AB n°153- AB n°439 – AB n°442 – AB n°443 – AB n°445 – AB n°447 – AB n°449 / 5843ko
- Délibération n°2025-071 - Modification de la délibération n°059/2025 relative à la vente à M. Paul-Edouard Routhiau de l’auberge des Seiglières et des terrains communaux attenants / 5253ko
- Délibération n°2025-072 - Modification de la délibération n°036/2025 relative à l’acquisition auprès de M. Eric Visse d’une glacière et de terrains boisés route du Replaton / 1005ko
Conseil municipal
pdf
Publié le 28/08/2025