2026
Conseil municipal
Délibérations
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Publié le 15/04/2026
Annexe(s)
- Délibération n°2026-028 - Délégations du Conseil municipal au maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) / 1702 ko
- Délibération n°2026-029 - Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales / 664 ko
- Délibération n°2026-030 - Désignation des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) / 732 ko
- Délibération n°2026-031 - Désignation d'un correspondant incendie et secours / 607 ko
- Délibération n°2026-032 - Désignation d'un correspondant défense / 602 ko
- Délibération n°2026-033 - Désignation d'un correspondant sécurité routière / 593 ko
- Délibération n°2026-034 - Désignation du représentant élu titulaire au sein de la SEM-PFI (Pompes Funèbres Intercommunales) de la région Grenobloise / 597 ko
- Délibération n°2026-035 - Désignation du représentant au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage / 558 ko
- Délibération n°2026-036 - Délibération du Conseil municipal fixant le nombre d'administrateurs de Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour la durée du mandat / 779 ko
- Délibération n°2026-037 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) / 845 ko
- Délibération n°2026-038 - Adhésion à l'association Espace Belledonne et désignation des délégués représentant la commune / 576 ko
- Délibération n°2026-039 - Adhésion à l'association des Communes Forestières (COFOR) et désignation des représentants titulaire et suppléant / 615 ko
- Délibération n°2026-040 - Désignation du représentant local à l'Association de Développement de l'Agriculture en Belledonne (ADABEL) / 624 ko
- Délibération n°2026-041 - Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38 (Territoire d'Énergie Isère) / 576 ko
- Délibération n°2026-042 - Désignation du représentant à la Société par Actions Simplifiées (SAS) Centrales Villageoise du Grésivaudan (Grési21) / 555 ko
- Délibération n°2026-043 - Désignation du représentant local au sein de l'Association pour une Gestion Durable de l'Énergie (AGEDEN) / 579 ko
- Délibération n°2026-044 - Désignation des délégués représentant la commune au comité de site de l'Espace Naturel Sensible du Marais des Seiglières et Marais Chauds / 664 ko
- Délibération n°2026-045 - Désignation des représentants aux Conseils des écoles publiques / 586 ko
- Délibération n°2026-046 - Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et fixation des conditions de dépôt des listes / 1110 ko
- Délibération n°2026-047 - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) / 1049 ko
- Délibération n°2026-048 - Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) / 1015 ko
- Délibération n°2026-049 - Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Élection du vice-président et proposition des membres / 1117 ko
- Délibération n°2026-050 - Désignation des élus représentants au Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques (SITPI) / 653 ko
- Délibération n°2026-051 - Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux / 1121 ko
- Délibération n°2026-052 - Majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints / 759 ko