SCOT – Délibération n°25-I du Comité Syndical du 29 janvier 2025 Publié le 20 février 202520 février 2025 par Affaires Générales
SCOT – Délibération n°25-II du Comité Syndical du 29 janvier 2025 Publié le 20 février 202520 février 2025 par Affaires Générales
Ordre du Jour – Conseil Municipal du 19 février 2025 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Note préparatoire au Conseil Municipal du 19 février 2025 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 01-2025_Annexe 1_Convention de mutualisation service PM SMU Vaulnaveys-le-haut 2025-2028 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 03-2025 Annexe 1_Règlement de fonctionnement – Grande crèche Les lutins Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 03-2025_Annexe 2_Règlement de fonctionnement – Les 3 Pommiers Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 03-2025_Annexe 3_Règlement de fonctionnement – Lieu Passerelle Mon Jardin Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projets de délibérations 04-2025 et 05-2025_Annexe 1_ROB Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 07-2025_Annexe 1_Protocole du temps de travail Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales