Délibération 053-2024 – Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan – avis du Conseil municipal sur le projet arrêté le 25 mars 2024 Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 054-2024 – Délégation du droit de Préemption Urbain au Maire : précisions sur les conditions d’exercice Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Ordre du jour – Conseil municipal du 24 mai 2024 Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Note préparatoire – Conseil municipal du 24 mai 2024 Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Annexe Projet de délibération 044-2024 – Rapport CLECT transfert OTTU Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Annexe Projet de délibération 053-2024 – Contrat type Alcome Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Annexe Projet de délibération 054-2024 – Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) Publié le 17 mai 202417 mai 2024 par Affaires Générales
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 février 2024 – Approuvé Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Liste des délibérations – Conseil Municipal du 05 avril 2024 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 026-2024 – Budget communal – compte de gestion exercice 2023 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales