Projet de délibération 013-2025_Annexe 3_Projet d’établissement_ Etablissement 3 Pommiers Publié le 21 mars 202521 mars 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 028-2025_Annexe 1_Convention de participation financière entre commune et CCAS de SMU Publié le 21 mars 202521 mars 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 031-2025_Annexe 1_Convention mise à disposition personnel communal sapeur pompier volontaire au SDIS Publié le 21 mars 202521 mars 2025 par Affaires Générales
Liste des délibérations – Conseil municipal du 19 février 2025 Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-001 – Convention de mutualisation des services de police municipale de Saint-Martin d’Uriage et de Vaulnaveys-le-Haut Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-002 – Délibération tarifs plancher / tarif plafond Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-003 – Modification des règlements de fonctionnement des crèches Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-004 – Budget communal – débat d’orientation budgétaire 2025 Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-005 – Budget production d’énergie- débat d’orientation budgétaire 2025 Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-006 – Budget communal – Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57 Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales