Délibération n°2025-007 – Adoption du protocole temps de travail Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-008 – Officialisation de l’instauration de la journée de solidarité Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-009 – Appel à projet du Luiset : choix du lauréat Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
Délibération n°2025-010 – Constitution d’une servitude de passage pour la Communauté de communes Le Grésivaudan sur les parcelles communales AI 1040 et AI 1042 pour l’accès au captage des Rivails Publié le 24 février 202524 février 2025 par Affaires Générales
SCOT – Délibération n°25-I du Comité Syndical du 29 janvier 2025 Publié le 20 février 202520 février 2025 par Affaires Générales
SCOT – Délibération n°25-II du Comité Syndical du 29 janvier 2025 Publié le 20 février 202520 février 2025 par Affaires Générales
Ordre du Jour – Conseil Municipal du 19 février 2025 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Note préparatoire au Conseil Municipal du 19 février 2025 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 01-2025_Annexe 1_Convention de mutualisation service PM SMU Vaulnaveys-le-haut 2025-2028 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 03-2025 Annexe 1_Règlement de fonctionnement – Grande crèche Les lutins Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales