Délibération 046-2024 – Création et labellisation de l’Aire Éducative Terrestre Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 047-2024 – Tarifs des services du pôle enfance jeunesse (restauration scolaire, accueil périscolaire, transport scolaire, navette Pinet-gymnase Pierre Allain, activités jeunesse) – année scolaire 2024-2025 Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 048-2024 – Délibération modificative de la convention avec l’Association départementale des Francas de l’Isère pour 2024 Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 049-2024 – Créations de trois emplois Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 050-2024 -Suppressions et créations de deux emplois Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 051-2024 – Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail de deux emplois Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 052-2024 – Signature d’un contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Annexe Délibération 053-2024 – Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan – avis du Conseil municipal sur le projet arrêté le 25 mars 2024 Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 053-2024 – Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan – avis du Conseil municipal sur le projet arrêté le 25 mars 2024 Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales
Délibération 054-2024 – Délégation du droit de Préemption Urbain au Maire : précisions sur les conditions d’exercice Publié le 30 mai 202430 mai 2024 par Affaires Générales