Délibération 039-2024 – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections IFCE attribuée aux agents de catégorie hiérarchique A Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 040-2024 – Personnel communal – protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG38 Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 041-2024 – Auberge des Seiglières – avenant n°1 du bail commercial Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Délibération 042-2024 – Ferme de Loutas – Avenant n°2 du bail rural conclu avec l’EARL FADOLI Publié le 12 avril 202412 avril 2024 par Affaires Générales
Liste des délibérations – CM du 27 mars 2024 Publié le 3 avril 20243 avril 2024 par Affaires Générales
PV du CM du 27 mars 2024 – en attente d’approbation Publié le 3 avril 20243 avril 2024 par Affaires Générales
DEL 024-2024 – Débat d’orientation budgétaire 2024 – DOB – Budget communal Publié le 3 avril 20243 avril 2024 par Affaires Générales
DEL 025-2024 – Débat d’orientation budgétaire 2024 – DOB – Budget production énergie Publié le 3 avril 20243 avril 2024 par Affaires Générales
Ordre du jour – Conseil Municipal du 05 avril 2024 Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales
Note préparatoire au Conseil Municipal du 05 avril 2024 Publié le 29 mars 202429 mars 2024 par Affaires Générales