Note préparatoire au Conseil Municipal du 19 février 2025 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 01-2025_Annexe 1_Convention de mutualisation service PM SMU Vaulnaveys-le-haut 2025-2028 Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 03-2025 Annexe 1_Règlement de fonctionnement – Grande crèche Les lutins Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 03-2025_Annexe 2_Règlement de fonctionnement – Les 3 Pommiers Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 03-2025_Annexe 3_Règlement de fonctionnement – Lieu Passerelle Mon Jardin Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projets de délibérations 04-2025 et 05-2025_Annexe 1_ROB Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Projet de délibération 07-2025_Annexe 1_Protocole du temps de travail Publié le 13 février 202513 février 2025 par Affaires Générales
Liste des délibérations – Conseil Municipal du 18 décembre 2024 Publié le 20 décembre 202420 décembre 2024 par Affaires Générales
Délibération 093-2024_Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes à l’ensemble des membres du Conseil Municipal Publié le 20 décembre 202420 décembre 2024 par Affaires Générales
Délibération 093-2024_Annexe 1_Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes à l’ensemble des membres du Conseil Municipal Publié le 20 décembre 202420 décembre 2024 par Affaires Générales