2025
Conseil municipal
Délibérations
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Publié le 04/09/2025
Annexe(s)
- Délibération n°2025-063 - Transfert de compétence : funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet / 1734 ko
- Délibération n°2025-064 - Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz / 1749 ko
- Délibération n°2025-065 - Sollicitation du fonds de concours intercommunal pour l’installation de chambres froides à la ferme du Loutas / 857 ko
- Délibération n°2025-066 - Extension de la liste des tarifs municipaux d’occupation du domaine public pour le stationnement de véhicules en autopartage / 676 ko
- Délibération n°2025-067 - Suppression d’emplois suite au transfert de compétence de l’autorité organisatrice des accueils du jeune enfant / 964 ko
- Délibération n°2025-068 - Création d’un emploi permanent de responsable des accueils périscolaires au grade d’animateur principal de 1ère classe / 660 ko
- Délibération n°2025-069 - Signature d’une convention de partenariat avec la communauté de communes Le Grésivaudan pour l’accueil des jeunes enfants porteurs de handicap au sein du Jardin d’Enfants / 1258 ko
- Délibération n°2025-070 - Exercice du droit de préemption du code forestier pour l’acquisition de terrains au Sonnant : parcelles AB n°138 – AB n°140 – AB n°153- AB n°439 – AB n°442 – AB n°443 – AB n°445 – AB n°447 – AB n°449 / 5843 ko
- Délibération n°2025-071 - Modification de la délibération n°059/2025 relative à la vente à M. Paul-Edouard Routhiau de l’auberge des Seiglières et des terrains communaux attenants / 5253 ko
- Délibération n°2025-072 - Modification de la délibération n°036/2025 relative à l’acquisition auprès de M. Eric Visse d’une glacière et de terrains boisés route du Replaton / 1005 ko